Catégories de documents

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  Identification du SEDH

  Présentation du SEDH, des structure sous-tutelle et des grandes Directions

  Organigramme du SEDH

  Textes juridiques régissant le SEDH
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  Prestations et services offerts aux usagers

  Documents administratifs

  Description des procédures utilisées par les agents dans le cadre de la fourniture de prestation de services aux usagers
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  Informations ou documents qui fixent les objectifs, déterminent les enjeux ou aident à la prise de décision

  Notes d'orientations / Politiques

  Foires aux questions / réseaux sociaux
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  planification

  Plan d'action

  Projets
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  Bilan organique du SEDH

  Rapports annuels

  Communiqués

  Comptes rendus

  Rapports d'audit

  Rapports statistiques / chiffres / rapports études

  Décisions
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  Document d'orientation de politiques sociales et de programmes publics

  Document cadres de politiques sociales, économiques, sanitaires, environnementales, éducatives ou sécuritaires

  Référentiels de formation
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  Dépenses et finances publiques

  Budget

  Plans de passation de marché

  Marchés publics passés

  Marchés programmés engageant le budget public et le résultat de leur mise en œuvre

  Engagements financiers et/ou budgétaires

  Informations relatives à l'acquisition des biens et des services ainsi que les contrat avec les fournisseurs

  Bilan financiers

  Documents relatifs aux dons, legs des partenaires techniques et financiers